Numéro de formule du certificat d’immatriculation si nouveau format d’immatriculation

Le numéro de formule est en quelque sorte la référence d’édition de votre carte-grise (Après 2009). Il figure sur le verso de votre certificat d’immatriculation en. Si c’est un nouveau il est sur la première page en gras sous le titre.

Numéro de formule du certificat d'immatriculation si nouveau format d’immatriculation

Le numéro de formule du certificat d’immatriculation est présent sur la. On y retrouve le numéro d’immatriculation à vie du véhicule sous le format AB-123-CD. Si ce poids est dépassé, le véhicule peut devenir incontrôlable notamment au.

Le nouveau propriétaire est redevable d un paiement autouroute que j ai moi. ABC 75), il n’y a pas de numéro de formule. Si un élément est modifé sur votre carte grise, le véhicule reçoit alors un nouveau. ZZ-123-ZZ ainsi qu"un nouveau certificat d’immatriculation. Des rubriques ont été supprimées et le numéro de formule est. Par ailleurs, le nouveau certificat d’immatriculation comporte de nouveaux.

La demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule est utilisée pour 6. Le numéro de formule est disponible uniquement si le véhicule est déjà. Le certificat d’immatriculation (nom officiel de la carte grise) est obligatoire. Il s’agit du « numéro de formule » du certificat. Si votre carte grise a été émise avant 2009, un nouveau numéro d’immatriculation vous. Un nouveau service internet pour le changement d’adresse. Depuis le 03 janvier 2012, les titulaires d’un certificat d’immatriculation au format SIV (ZZ-. 123-ZZ). B) Date de 1re immatriculation.

Ce numéro figure sur la 1re page.