Numéro d’exploitation agricole le cas échéant

Dans le cas de multi-propriété, veuillez indiquer le nombre de personnes. Numéro d’exploitation agricole, le cas échéant. A) Nom 0 d’immatriculation actuel Date d’achat.

Numéro d'exploitation agricole le cas échéant

Date de certificat actuel (B) Date de 1’“ immatriculation. En cas de cession d’un véhicule déjà immatriculé, l’ancien propriétaire doit adresser dans les 15 jours suivant. A) Numéro d’immatriculation actuel Date d’achat, le cas échéant (I) Date de certificat actuel (B) Date de.

Numéro d'exploitation agricole le cas échéant

Numéro d’exploitation agricole, le cas échéant D D. A) Numéro d’immatriculation actuel Date d’achat, le cas échéant (1) Date de certificat actuel (8) Date. Numéro d’exploitation agricole le cas échéant ‘ D B M. Numéro d’identification du véhicule (E).

Numéro de formute du certificat d’immatriculation ‘ du certificat d’immatriculation sous la mention « Certificat. Numéro d’exploitation agricole. L’ancien propriétaire n’a pas été en mesure de me remettre la carte grise du véhicule.

Numéro d'exploitation agricole le cas échéant

Ainsi, en cas d’infraction (radar par exemple), les points seront retirés sur le. Cette plaque mentionne le numéro de l’exploitation agricole délivré par le. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Veuillez cocher la case correspondante : (_) Certificat.