Date de certificat actuel si ancien format d’immatriculation

La carte grise européenne en détails et comment lire les. Champ ANuméro d’immatriculation. Nom, prénom et adresse dans l’Etat membre à la date de.

Date de certificat actuel si ancien format d'immatriculation

Code national d’identification. Si c’est un nouveau il est sur la première page en gras sous le titre. Si c’est un ancien il n’y en a pas il faut donner la date du certificat à la place. La date de la première immatriculation du véhicule correspond à la date à laquelle.

Date de certificat actuel si ancien format d'immatriculation

Type, Variante, Version (si disponible) du véhicule : code utilisé.

Carrosserie (Nationale) : correspond au format du véhicule d’un point de vue national. Date d’échéance du Contrôle Technique actuel : cette date est ensuite. La demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule est utilisée pour 6. La date de certificat actuel au repère I. Elle indique quand a été émis le. Le numéro de formule est disponible uniquement si le véhicule est déjà. Si un élément est modifé sur votre carte grise, le véhicule reçoit alors un. ZZ-123-ZZ ainsi qu"un nouveau certificat d’immatriculation.

Date de certificat actuel si ancien format d'immatriculation

Les anciennes cartes grises (avant 2009) ne disposent pas de ce numéro.

On y retrouve le numéro d’immatriculation à vie du véhicule sous le format AB-123-CD. Type, Variante, Version (si disponible) du véhicule. Date de l’immatriculation à laquelle se réfère le présent certificat. CI : Certificat d’Immatriculation (appelé communément carte grise). FNI: Fichier National des Immatriculations.